Mentions légales

MENTIONS LEGALES


Propriétaire du site www.bonsmatins-faimsdaprem.fr : Annie Mitault, domiciliée à Cazères (31220) – 06 62 72 27 40 – annie.mitault@bonsmatins-faimsdaprem.fr 



Éditeur du site www.bonsmatins-faimsdaprem.fr : Annie Mitault, domiciliée à Cazères (31220) – 06 62 72 27 40 – annie.mitault@bonsmatins-faimsdaprem.fr

 


Signes distinctifs : Le nom de domaine www.bonsmatins-faimsdaprem.fr appartient à Annie Mitault.


Annie Mitault est l’auteur du projet, de la marque et du logo bons matins 🥄faims d’aprem qui sont déposés et enregistrés par écrit sur le procès-verbal PvP 110 du directoire du 5/02/2022 de l’Organisation Mondiale de la Gastronomie (OMG). Ce dépôt copyright de l’enregistrement par l’association lui ouvre ses droits

 


Hébergement du site : Le site www.bonsmatins-faimsdaprem.fr est hébergé par IONOS SARL – 7 place de la gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines cedex.


 

Statut administratif et facturation : Annie Mitault bénéficie d'un CAPE au sein de La Coopérative d’Activités et d’Entrepreneur.e.s Impuls’ions. Cette dernière assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées suivent :


CAE SCIC Impuls’ions

Adresse de facturation : 36 rue de Lasserre - 31430 Le Fousseret


Les factures seront en conséquence établies au nom de la CAE SCIC Impuls’ions

 

Important :

Les droits de propriété intellectuelle afférents au site www.bonsmatins-faimsdaprem.fr appartiennent à Annie Mitault. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de Annie Mitault est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.


Share by: